Nom<\/strong> : Romain DIEUL<\/p>\n\n\n\n Adresse du si\u00e8ge social <\/strong>: 10 Impasse La Bruy\u00e8re, 50690 Couville, FRANCE<\/p>\n\n\n\n SIRET<\/strong> : 919 179 937 00017<\/p>\n\n\n\n Num\u00e9ro RCS<\/strong> : 919 179 937 R.C.S. Cherbourg<\/p>\n\n\n\n Num\u00e9ro RM<\/strong>: 919 179 937 RM 50<\/p>\n\n\n\n Pour me contacter merci de passer via le formulaire de contact.<\/strong><\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergeur<\/p>\n\n\n\n Site internet h\u00e9berg\u00e9 par OVH<\/strong><\/p>\n\n\n\n Adresse de l’h\u00e9bergeur: <\/strong><\/p>\n\n\n\n OVH SAS<\/strong>, filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA<\/p>\n\n\n\n Num\u00e9ro RCS<\/strong>: 537 407 926 R.C.S Lille<\/p>\n\n\n\n Adresse du si\u00e8ge social:<\/strong> 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix<\/p>\n\n\n\n Acceptation des conditions de vente<\/p>\n\n\n\n Toute commande pass\u00e9e entra\u00eene de plein droit l’adh\u00e9sion de l’acheteur aux conditions particuli\u00e8res de vente \u00e9nonc\u00e9es sur cette page et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre la soci\u00e9t\u00e9 RD Art Studio & Fly Dressing et son client, les deux parties les acceptant sans r\u00e9serve. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf d\u00e9rogation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite.<\/p>\n\n\n\n Les commandes<\/p>\n\n\n\n Les syst\u00e8mes d’enregistrement automatique sont consid\u00e9r\u00e9s comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. RD Art Studio & Fly Dressing confirme l’acceptation de sa commande au client \u00e0 l’adresse mail que celui-ci aura communiqu\u00e9. La vente ne sera conclue qu’\u00e0 compter de la confirmation de la commande. RD Art Studio & Fly Dressing se r\u00e9serve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure. Les informations \u00e9nonc\u00e9es par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : En cas d’erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, le vendeur ne saurait \u00eatre tenu responsable de l’impossibilit\u00e9 dans laquelle il pourrait \u00eatre de livrer le produit.<\/p>\n\n\n\n Exp\u00e9dition et frais de livraison<\/p>\n\n\n\n Votre commande vous sera exp\u00e9di\u00e9e dans un d\u00e9lai moyen de 3 \u00e0 7 jours ouvr\u00e9s. Les d\u00e9lais de livraisons mentionn\u00e9s sont des d\u00e9lais \u00e0 titre indicatif et ne sont pas de rigueur. En cas de retard dans la livraison, le client ne pourra en aucun cas r\u00e9clamer des dommages int\u00e9r\u00eats ou indemnit\u00e9s quels qu\u2019ils soient, ni refuser la marchandise. En aucun cas la soci\u00e9t\u00e9 RD Art Studio & Fly Dressing ne pourra \u00eatre tenue pour responsable des retards provenant du fait d\u2019autres entreprises (imprimeur, exp\u00e9diteur).<\/p>\n\n\n\n Les frais d’exp\u00e9dition:<\/p>\n\n\n\n \u2022 Exp\u00e9dition en France m\u00e9tropolitaine:<\/strong> \u2022 Exp\u00e9dition<\/strong> Union europ\u00e9enne<\/strong>: <\/p>\n\n\n Pour les envois au Royaume-Uni, il faut compter un suppl\u00e9ment tarifaire de 3 euros en lien avec les impacts du Brexit.<\/p>\n\n\n\n Transport<\/p>\n\n\n\n Les commandes sont emball\u00e9es avec soin et voyagent aux risques et p\u00e9rils du destinataire, m\u00eame si le vendeur supporte tout ou partie des frais de transport. Le destinataire doit donc faire supporter au transporteur la responsabilit\u00e9 des avaries et agir directement contre lui, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Le vendeur n’est en aucun cas responsable, en cas de perte de colis ou avarie.<\/p>\n\n\n\n Il est recommand\u00e9 de contr\u00f4ler rigoureusement l’\u00e9tat de votre colis avant de l’accepter, si le colis semble endommag\u00e9, veuillez v\u00e9rifier son contenu avant de l’accepter. Retours\/\u00e9changes\/droit de r\u00e9tractation<\/p>\n\n\n\n Droit de r\u00e9tractation:<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours calendaires pour retourner les produits ne vous convenant pas.<\/p>\n\n\n\n Ce d\u00e9lai est \u00e0 compter du jour de la r\u00e9ception du produit, ou du dernier produit livr\u00e9 en cas de commandes de plusieurs produits. Lorsque ce d\u00e9lai expire un week-end, jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prolong\u00e9 jusqu\u2019au prochain jour ouvrable. Pour exercer votre droit de r\u00e9tractation, vous informerez le Vendeur via<\/em> une lettre envoy\u00e9e en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception ainsi que les produits retourn\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Le droit de r\u00e9tractation implique le remboursement de la commande dans un d\u00e9lai de 14 jours suivant la r\u00e9ception du retour ou \u00e0 r\u00e9ception de la preuve de r\u00e9exp\u00e9dition des produits. Le remboursement ne comprend pas les frais de parfait retour qui restent \u00e0 votre charge.<\/p>\n\n\n\n Garantie\/Retours et \u00e9changes:<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux articles L.211-4 \u00e0 L.211-11 du Code de la consommation, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une garantie contre les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 des produits achet\u00e9s sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Pour \u00eatre conforme \u00e0 votre commande, le bien doit correspondre \u00e0 la description donn\u00e9e sur le site et poss\u00e9der les qualit\u00e9s pr\u00e9sent\u00e9es et correspondre aux qualit\u00e9s qu’un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur notamment dans la publicit\u00e9 ou l’\u00e9tiquetage.<\/p>\n\n\n\n Afin de proc\u00e9der \u00e0 un retour ou \u00e9change de produits, vous ferez valoir par \u00e9crit et dans un d\u00e9lai de 14 jours maximum apr\u00e8s livraison, les d\u00e9fauts constat\u00e9s et renverrez le ou les produits. Si le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est bien confirm\u00e9, la soci\u00e9t\u00e9 RD Art Studio & Fly Dressing proc\u00e9dera \u00e0 l’\u00e9change ou \u00e0 la r\u00e9paration du bien en fonction du co\u00fbt repr\u00e9sent\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.211-9 du Code de la consommation. Produits et prix<\/p>\n\n\n\n Les caract\u00e9ristiques des produits pr\u00e9sents sur le site sont communiqu\u00e9es par le responsable de la soci\u00e9t\u00e9. Des descriptions pr\u00e9cises sont renseign\u00e9es afin de vous fournir les informations relatives aux produits et \u00e0 leur utilisation. La majorit\u00e9 des produits propos\u00e9s sont disponibles et en stock.<\/p>\n\n\n\n Les prix des produits tels que les mouches, sont \u00e9tablis en fonction du temps de fabrication ainsi que du prix des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 Art Studio & Fly Dressing peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 apporter sans pr\u00e9avis des modifications dans les caract\u00e9ristiques des articles figurant sur le site de vente en ligne, ou \u00e0 cesser la fabrication. Ainsi, la soci\u00e9t\u00e9 ne sera pas tenue de fournir les articles ainsi supprim\u00e9s ni de fournir des articles conformes aux anciennes sp\u00e9cifications, la responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 ne pouvant \u00eatre engag\u00e9e de ce fait.<\/p>\n\n\n\n Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. La soci\u00e9t\u00e9 RD Art Studio & Fly Dressing se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le prix est exprim\u00e9 en euros TTC. Le prix indiqu\u00e9 sur les fiches produit ne comprend pas le transport. <\/p>\n\n\n\n Conditions de r\u00e8glement<\/p>\n\n\n\n Quelque soit le montant, les factures sont payables \u00e0 la commande par carte bancaire avec paiement s\u00e9curis\u00e9 via Woo Commerce payments ainsi que par Apple Pay\/Google Pay . <\/p>\n\n\n\n Donn\u00e9es personnelles\/informatique et libert\u00e9s<\/p>\n\n\n\n Le renseignement des informations nominatives collect\u00e9es aux fins de la vente \u00e0 distance est obligatoire, ces informations \u00e9tant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’\u00e9tablissement des factures et contrats de garantie. Le d\u00e9faut de renseignement entra\u00eene la non validation de la commande. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00a0\u00bb Informatique et Libert\u00e9s \u00ab\u00a0, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu’il peut exercer aupr\u00e8s de RD Art Studio & Fly Dressing. La soci\u00e9t\u00e9 s’engage \u00e0 ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonn\u00e9es de ses clients \u00e0 un tiers.<\/p>\n\n\n\n Informatiques et libert\u00e9s: <\/p>\n\n\n\n Les parties au contrat d\u00e9clarent respecter les obligations mises \u00e0 leur charge par la r\u00e9glementation en vigueur en mati\u00e8re de protection de donn\u00e9es personnelles, et notamment la loi N\u00b078-17 du 6 janvier 1978. Loi applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises aux lois de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise, \u00e0 l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises. En cas de litige, Le Tribunal comp\u00e9tent est d\u00e9sign\u00e9 par les r\u00e8gles de droit commun.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Mentions l\u00e9gales Soci\u00e9t\u00e9 Forme juridique\/Raison sociale : Micro BIC R.DIEUL Art Studio & Fly Dressing Nom : Romain DIEUL Adresse du si\u00e8ge social : 10 Impasse La Bruy\u00e8re, 50690 Couville, FRANCE SIRET : 919 179 937 00017 Num\u00e9ro RCS : 919 179 937 R.C.S. Cherbourg Num\u00e9ro RM: 919 179 937 RM 50 Pour me contacter […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_glsr_average":0,"_glsr_ranking":0,"_glsr_reviews":0,"footnotes":""},"class_list":["post-115","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\n\n\n\n
L’envoi de certains articles peut \u00eatre diff\u00e9r\u00e9 tels que les reprographies dont les d\u00e9lais de production sont propres \u00e0 l’imprimeur. <\/p>\n\n\n\n
. La Poste Colissimo domicile: <\/p>\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/rdartandflies.com\/wp-content\/uploads\/2023\/01\/tarifs-colissimo-france.jpg\")
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En cas d’avarie ou perte partielle, vous \u00eates tenus d’\u00e9mettre des r\u00e9serves circonstanci\u00e9es \u00e0 la livraison ou lors du retrait de votre colis. Seules les r\u00e9serves caract\u00e9ris\u00e9es permettront d’ouvrir un dossier de litige aupr\u00e8s du transporteur et d’obtenir un d\u00e9dommagement. Aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre prise en compte si ces r\u00e9serves ne sont pas \u00e9mises lors de la livraison ou du retrait du colis<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.211-11 du Code de la consommation, les frais de retour sont rembours\u00e9s, sur justificatif, apr\u00e8s retour du produit si le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est confirm\u00e9.
Aucune garantie ne sera appliqu\u00e9e pour des raisons l\u00e9gitimes, notamment en cas de n\u00e9gligence, d\u00e9t\u00e9rioration ou utilisation non conforme du produit<\/p>\n\n\n\n
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